Mentions légales

Mentions légales et droits du site kosmodulair.fr

La consultation du site reste subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect des conditions d’utilisation suivantes que l’association  Kosmodul’air se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au fichier client. Le destinataire des données est l’association Kosmodul’air.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Association Kosmodul’air, Préverais, 17430 Muron, France ou bien directement par E-mail à : contact(AT)kosmodulair.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Ce site est hébergé par : O2switch

Directeur de la publication :
Alain MICQUIAUX